STROMVERSORGUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3961847 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3961847
Numéro de demande
EP20795222
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mars 2020
Publié
2 mars 2022
Délivré
17 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
3 mars 2040
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
H02J 9/06 (2006.01)
H02J 7/02 (2016.01)
H02J 7/00 (2006.01)
Priorité
JP 2019081628 23.04.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/009065 04.03.2020
Publication PCT
WO2020/217721 29.10.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

  2. 1 avr. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.03.2026 → 31.03.2027

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  3. 18 sept. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 18.09.2025

  4. 17 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

Parties

Inventeur

KO, Meirai

Tokyo 100-8280, JP

KANOUDA, Akihiko

Tokyo 100-8280, JP

KAWAGUCHI, Yuki

Tokyo 100-8280, JP

FURUKAWA, Kimihisa

Tokyo 100-8280, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.