STROMVERSORGUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3961847 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3961847
- Numéro de demande
- EP20795222
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mars 2020
- Publié
- 2 mars 2022
- Délivré
- 17 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 3 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H02J 9/06 (2006.01)H02J 7/02 (2016.01)H02J 7/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019081628 23.04.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/009065 04.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/217721 29.10.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
- 1 avr. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2026 → 31.03.2027
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 18 sept. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 18.09.2025
- 17 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
Parties
Inventeur
KO, Meirai
Tokyo 100-8280, JP
KANOUDA, Akihiko
Tokyo 100-8280, JP
KAWAGUCHI, Yuki
Tokyo 100-8280, JP
FURUKAWA, Kimihisa
Tokyo 100-8280, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.