GÜTEFAKTORSCHÄTZUNG EINES INDUKTIVEN ELEMENTS

Brevet européen · EP3961899 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3961899
Numéro de demande
EP20305965
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 août 2020
Publié
2 mars 2022
Délivré
22 nov. 2023
Radié
25 mars 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02M 3/335 (2006.01)
H02M 7/48 (2007.01)
H02J 50/12 (2016.01)
H04B 5/00 (2006.01)
G01R 27/26 (2006.01)
G01V 3/10 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.03.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.03.2025

  2. 2 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.10.2024

  3. 22 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.11.2023

Parties

Titulaire

STMicroelectronics (Grand Ouest) SAS

11 rue Pierre Félix Delarue, 72100 Le Mans, FR

STMicroelectronics S.r.l.

Via C. Olivetti, 2, 20864 Agrate Brianza (MB), IT

Inventeur

DALLA STELLA, Simone Ludwig

20157 MILANO, IT

CIMAZ, Lionel

35137 PLEUMELEUC, FR

BORRELLO, Antonio

20010 CORNAREDO, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.