STEUERUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3961904 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3961904
- Numéro de demande
- EP19926264
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 avr. 2019
- Publié
- 2 mars 2022
- Délivré
- 22 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 24 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- H02M 1/00 (2006.01)H02M 7/483 (2007.01)H02J 3/36 (2006.01)H02M 7/49 (2007.01)H02J 3/38 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2019/017770 25.04.2019
- Publication PCT
- WO2020/217427 29.10.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
- 22 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.10.2025
Parties
Inventeur
UDA, Ryosuke
Tokyo 100-8310, JP
KIKUCHI, Takeshi
Tokyo 100-8310, JP
FUJIWARA, Shuhei
Tokyo 100-8310, JP
KONO, Yoshiyuki
Tokyo 100-8310, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.