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Brevet européen · EP3961943 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3961943
- Numéro de demande
- EP21192369
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 nov. 2015
- Publié
- 2 mars 2022
- Délivré
- 6 sept. 2023
- Radié
- 25 juin 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04J 14/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 201421014 26.11.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.07.2024
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 6 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.09.2023
Parties
Inventeur
ELMIRGHANI, Jaafar
Leeds, LS2 9JT, GB
HAMMADI, Ali
13092 / KW Safat, KW
EL-GORASHI, Taisir
Leeds, LS2 9JT, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.