VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG EINES MILCH- ODER MOLKEPULVERS
Brevet européen · EP3962261 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3962261
- Numéro de demande
- EP20715296
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 2020
- Publié
- 9 mars 2022
- Délivré
- 12 juin 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 23 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A23C 1/12 (2006.01)A23C 7/04 (2006.01)A23C 9/16 (2006.01)A23C 21/00 (2006.01)A23C 1/14 (2006.01)A23C 1/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019110995 29.04.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/058108 24.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/221515 05.11.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 23 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 12 juil. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.07.2024
- 12 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
Parties
Inventeur
BECKER, Christian
33818 Leopoldshöhe, DE
VEER, Thomas
49832 Beesten, DE
BEICK, Lennart
33604 Bielefeld, DE
BUSSMANN, Daniel
59302 Oelde, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.