TRAGBARES WASCHBECKEN
Brevet européen · EP3962320 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3962320
- Numéro de demande
- EP20715889
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 avr. 2020
- Publié
- 9 mars 2022
- Délivré
- 24 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 2 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A47K 1/04 (2006.01)A45D 19/04 (2006.01)E03C 1/32 (2006.01)A47K 1/02 (2006.01)A47K 1/05 (2006.01)A47K 1/12 (2006.01)
- Priorité
- IT 201900006502 03.05.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/059624 03.04.2020
- Publication PCT
- WO2020/224892 12.11.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 5 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
- 17 juin 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MODIANO & PARTNERS S.A., Via E. Bossi 1, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 17.06.2024
- 24 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
Parties
Titulaire
Berton, Melanie
31100 Treviso, IT
Inventeur
Berton, Melanie
31100 Treviso, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.