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Brevet européen · EP3962350 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3962350
- Numéro de demande
- EP20723297
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 avr. 2020
- Publié
- 9 mars 2022
- Délivré
- 17 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 21 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61B 5/325 (2021.01)
- Priorité
- US 201962840544 P 30.04.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/061164 22.04.2020
- Publication PCT
- WO2020/221632 05.11.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 28 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2025
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 16 août 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 16.08.2024
- 17 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.07.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
DZIUBINSKI, Marek
02-001 Warsaw, PL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.