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Brevet européen · EP3962368 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3962368
- Numéro de demande
- EP20742445
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mai 2020
- Publié
- 9 mars 2022
- Délivré
- 7 juin 2023
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/00 (2006.01)
- Priorité
- IT 201900006534 03.05.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2020/054195 04.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/225698 12.11.2020
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
- 7 juin 2023
Inventeur
- Inventeur
- ANTONUCCI, Marta, Dover, Kent County, DE 19901, Etats-Unis d'Amérique, ROLANDO, Giovanni, Dover, Kent County, DE 19901, Etats-Unis d'Amérique, ROGGERO, Simona, Dover, Kent County, DE 19901, Etats-Unis d'Amérique → ROGGERO, Simona, 20123 Milano, Italie, ANTONUCCI, Marta, 20123 Milano, Italie, ROLANDO, Giovanni, 20123 Milano, Italie
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Inventeur
ROGGERO, Simona
20123 Milano, IT
ANTONUCCI, Marta
20123 Milano, IT
ROLANDO, Giovanni
20123 Milano, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.