CHIRURGISCHE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP3962370 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3962370
- Numéro de demande
- EP20716026
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mars 2020
- Publié
- 9 mars 2022
- Délivré
- 27 déc. 2023
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/062 (2006.01)A61B 17/06 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201916401634 02.05.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/020734 03.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/222906 05.11.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 27 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.12.2023
Parties
Inventeur
JOHNSON, Matthew
Bonita Springs, Florida 34135, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.