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Brevet européen · EP3962609 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3962609
- Numéro de demande
- EP20798670
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mai 2020
- Publié
- 9 mars 2022
- Délivré
- 16 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 30 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A62C 37/09 (2006.01)A62C 35/58 (2006.01)A62C 35/60 (2006.01)A62C 35/68 (2006.01)A62C 37/08 (2006.01)A62C 37/11 (2006.01)A62C 37/14 (2006.01)
- Priorité
- US 201962841592 P 01.05.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/030961 01.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/223603 05.11.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
Parties
Inventeur
MEYER, Stephen, J.
Chester Springs, PA 19425, US
WANCHO, Thomas
Bethlehem, PA 18020, US
SANDBERG, Thomas
Phillipsburg, NJ 08865-3952, US
DESROSIER, John
Plymouth, MA 02360, US
MAUGHAN, Kevin, Desmond
North Kingstown, RI 02852, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.