TRANSPORTSYSTEM FÜR ACHTERBAHN
Brevet européen · EP3962617 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3962617
- Numéro de demande
- EP20730352
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 avr. 2020
- Publié
- 9 mars 2022
- Délivré
- 6 sept. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 27 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A63G 7/00 (2006.01)A63G 21/14 (2006.01)A63G 21/20 (2006.01)
- Priorité
- US 201962840168 P 29.04.2019US 201916414605 16.05.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/030187 28.04.2020
- Publication PCT
- WO2020/223187 05.11.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 17 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.07.2024
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 22 déc. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 22.12.2023
- 6 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.09.2023
Parties
Inventeur
DAGLEY, James Francis
Orlando, Florida 32819, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.