POSITIONIERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3962701 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3962701
- Numéro de demande
- EP20725072
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 avr. 2020
- Publié
- 9 mars 2022
- Délivré
- 29 mars 2023
- Radié
- 23 nov. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B25J 9/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019111026 29.04.2019
- Demande PCT
- PCT/DE2020/100343 28.04.2020
- Publication PCT
- WO2020/221396 05.11.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 07.02.2024
- 23 nov. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2023
- 29 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.03.2023
Parties
Inventeur
MARTH, Harry
76337 Waldbronn, DE
RUDOLF, Christian
76307 Karlsbad, DE
HUBER, Stephanie
76228 Karlsruhe, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.