EINSTELLBARE GASPEDALANORDNUNG

Brevet européen · EP3962763 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3962763
Numéro de demande
EP20723502
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 2020
Publié
9 mars 2022
Délivré
1 mars 2023
Radié
23 nov. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60K 26/02 (2006.01)
Priorité
GB 201906188 02.05.2019
Demande PCT
PCT/GB2020/051024 27.04.2020
Publication PCT
WO2020/221991 05.11.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.01.2024

  2. 23 nov. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2023

  3. 1 mars 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.03.2023

Parties

Titulaire

Bentley Motors Limited

Pym's Lane, Crewe, Cheshire CW1 3PL, GB

Inventeur

Ó MEACHAIR, Deaglán

Nantwich CW5 7DR, GB

ELLIOT, Gary Stephen

Whitchurch Shropshire SY13 1TE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.