BRENNSTOFFBEHÄLTER

Brevet européen · EP3962826 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3962826
Numéro de demande
EP20731199
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 2020
Publié
9 mars 2022
Délivré
13 août 2025
Fin de la protection au plus tard
29 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B65D 25/28 (2006.01)
B65D 25/42 (2006.01)
B65D 25/48 (2006.01)
Priorité
GB 201906032 30.04.2019
GB 201919319 24.12.2019
Demande PCT
PCT/IB2020/054085 30.04.2020
Publication PCT
WO2020/222160 05.11.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

  2. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  3. 13 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.08.2025

Parties

Titulaire

B & T Products Ltd.

1st Floor, Cromwell House 14 Fulwood Place, London WC1V 6HZ, GB

Inventeur

TAYLOR, Peter

Poole Dorset BH14 0QE, GB

BUTLER, James

Poole Dorset BH14 0QE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.