2-ACETYLPYRROLIN-VORLÄUFER
Brevet européen · EP3962893 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3962893
- Numéro de demande
- EP20750672
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 août 2020
- Publié
- 9 mars 2022
- Délivré
- 26 juin 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 5 août 2040
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- C07D 207/22 (2006.01)A23L 27/20 (2016.01)
- Priorité
- EP 19190645 08.08.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/072139 06.08.2020
- Publication PCT
- WO2021/023818 11.02.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 7 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 26 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.06.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.