POLYESTER AUS MONOMEREN AUF LIGNINBASIS

Brevet européen · EP3962985 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3962985
Numéro de demande
EP20720477
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 avr. 2020
Publié
9 mars 2022
Délivré
7 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
27 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
C08G 63/672 (2006.01)
Priorité
EP 19172061 30.04.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/061736 28.04.2020
Publication PCT
WO2020/221730 05.11.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  5. 17 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

  6. 8 août 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 08.08.2023

  7. 7 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

Parties

Titulaire

VITO NV

Boeretang 200, 2400 Mol, BE

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

ORTIZ URRACA, Pablo

2400 Mol, BE

VENDAMME, Richard

2400 Mol, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.