RECYCLING-VERFAHREN
Brevet européen · EP3962992 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3962992
- Numéro de demande
- EP20725640
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mai 2020
- Publié
- 9 mars 2022
- Délivré
- 15 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 30 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- C08J 11/08 (2006.01)C08J 3/09 (2006.01)C08B 1/00 (2006.01)C08L 1/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 201906154 02.05.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/062221 01.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/221932 05.11.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 18 mai 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.05.2026
- 15 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
Parties
Inventeur
WALKER, Adam
Nottingham NG1 1GF, GB
REID, Joshua E.S.
Nottingham NG1 1GF, GB
HAURU, Lauri
Nottingham NG1 1GF, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.