BESPANNUNG UND MASCHINE MIT BESPANNUNG
Brevet européen · EP3963134 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3963134
- Numéro de demande
- EP20711573
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mars 2020
- Publié
- 9 mars 2022
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 11 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- D21F 3/02 (2006.01)D21F 3/04 (2006.01)D21F 7/08 (2006.01)D21F 7/10 (2006.01)D21F 11/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019111441 03.05.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/056701 12.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/224834 12.11.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
KLASCHKA, Susanne
50937 Köln, DE
EBERHARDT, Robert
73479 Ellwangen, DE
WALKENHAUS, Hubert
50169 Kerpen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.