VERBRENNUNGSÜBERWACHUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP3963194 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3963194
Numéro de demande
EP20798950
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 avr. 2020
Publié
9 mars 2022
Délivré
12 févr. 2025
Fin de la protection au plus tard
21 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
F02C 9/28 (2006.01)
F01D 21/00 (2006.01)
G01J 3/02 (2006.01)
F23N 5/08 (2006.01)
G01J 5/00 (2022.01)
Priorité
US 201962840612 P 30.04.2019
US 202016839871 03.04.2020
Demande PCT
PCT/US2020/029300 22.04.2020
Publication PCT
WO2020/223079 05.11.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 24 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

  3. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  4. 13 mars 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 13.03.2025

  5. 12 févr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

Parties

Titulaire

Waygate Technologies USA, LP

50 Industrial Park Road, Lewistown, PA 17044, US

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

SPALDING, Michael Charles

Hudson, Ohio 44236, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.