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Brevet européen · EP3963212 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3963212
Numéro de demande
EP20720504
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 2020
Publié
9 mars 2022
Délivré
31 déc. 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 29/70 (2006.01)
F04D 29/60 (2006.01)
F24C 15/20 (2006.01)
F04D 29/62 (2006.01)
F04D 25/08 (2006.01)
Priorité
IT 201900006516 03.05.2019
Demande PCT
PCT/IB2020/052747 24.03.2020
Publication PCT
WO2020/225614 12.11.2020
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Titulaire

ELICA S.p.A.

Via Ermanno Casoli, 2, 60044 Fabriano (AN), IT

Inventeur

BORGIANI, Lorenzo

60044 Fabriano AN, IT

PIERMARTIRI, Fabio

60044 Fabriano AN, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.