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Brevet européen · EP3963214 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3963214
- Numéro de demande
- EP20729883
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 avr. 2020
- Publié
- 9 mars 2022
- Délivré
- 10 janv. 2024
- Radié
- 23 nov. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F15B 15/14 (2006.01)F15B 11/22 (2006.01)
- Priorité
- US 201916401713 02.05.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/030509 29.04.2020
- Publication PCT
- WO2020/223373 05.11.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.11.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.11.2024
- 20 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.11.2024
- 10 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.01.2024
Parties
Inventeur
KOPECEK, Joseph Thomas
Santa Clarita, California 91350, US
BERGER, Seth
Los Angeles, California 90025, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.