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Brevet européen · EP3963236 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3963236
- Numéro de demande
- EP20802630
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mai 2020
- Publié
- 9 mars 2022
- Délivré
- 27 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 27 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- F16K 3/20 (2006.01)F16K 3/30 (2006.01)F16J 15/34 (2006.01)C10B 25/10 (2006.01)C10B 55/00 (2006.01)F16K 3/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201916403039 03.05.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/035009 28.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/227725 12.11.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 27 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
Parties
Inventeur
KRAUSE, Kenneth W.
Channelview, Texas 77530, US
JIMENEZ, Filiberto R.
Channelview, Texas 77530, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.