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Brevet européen · EP3963247 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3963247
Numéro de demande
EP20735269
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 2020
Publié
9 mars 2022
Délivré
10 janv. 2024
Radié
24 déc. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 55/033 (2006.01)
F16L 57/04 (2006.01)
F01N 13/00 (2010.01)
F02B 77/11 (2006.01)
B60R 13/08 (2006.01)
F16L 59/08 (2006.01)
Priorité
DE 102019111404 02.05.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/062352 04.05.2020
Publication PCT
WO2020/221941 05.11.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.12.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.12.2024

  2. 20 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.11.2024

  3. 10 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.01.2024

Parties

Titulaire

ElringKlinger AG

Max-Eyth-Str. 2, 72581 Dettingen/Erms, DE

Inventeur

HUBERT, Andreas

72581 Dettingen/Erms, DE

SCHÖLZEL, Peter

72581 Dettingen/Erms, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.