WÄRMETAUSCHER MIT EINEM STABILISTOR

Brevet européen · EP3963258 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3963258
Numéro de demande
EP19722832
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 2019
Publié
9 mars 2022
Délivré
24 juil. 2024
Fin de la protection au plus tard
29 avr. 2039
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
F22B 1/16 (2006.01)
F22B 37/00 (2006.01)
F28F 11/02 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2019/061101 30.04.2019
Publication PCT
WO2020/221444 05.11.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.05.2026

  2. 6 janv. 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    LAVOIX LAUSANNE, Voie du chariot 3, 1003 Lausanne → Lavoix Lausanne, Batîment Lysine, Route de la Corniche 4, 1066 Epalinges

    Publié dans Swissreg le 06.01.2026

  3. 4 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.06.2025

  4. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  5. 26 juil. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    LAVOIX LAUSANNE, Voie du chariot 3, 1003 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 26.07.2024

  6. 24 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.07.2024

Parties

Titulaire

Framatome GmbH

FRAMATOME GMBH

Paul-Gossen-Strasse 100, 91052 Erlangen, DE

Mandataire

Lavoix Lausanne Bâtiment Lysine

Lavoix Lausanne Batîment Lysine

Route de la Corniche 4, 1066 Epalinges

Inventeur

ALAZ, Zafer

91088 Bubenreuth, DE

CAO, Hong Phuc

90763 Fürth, DE

SCHÖNHEIT, Nico

91074 Herzogenaurach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.