FLÄCHENLICHTMODULATION
Brevet européen · EP3963399 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3963399
- Numéro de demande
- EP20736977
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juil. 2020
- Publié
- 9 mars 2022
- Délivré
- 18 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 1 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- G03B 21/20 (2006.01)G03B 21/00 (2006.01)G02F 1/29 (2006.01)G03H 1/22 (2006.01)
- Priorité
- GB 201909513 02.07.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/068712 02.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/001494 07.01.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
Parties
Inventeur
COLLINGS, Neil
Milton Keynes MK1 1PT, GB
CROSSLAND, William
Milton Keynes MK1 1PT, GB
CHRISTMAS, Jamieson
Milton Keynes MK1 1PT, GB
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