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Brevet européen · EP3963421 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3963421
Numéro de demande
EP20798754
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 avr. 2020
Publié
9 mars 2022
Délivré
28 mai 2025
Fin de la protection au plus tard
28 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
G05D 16/20 (2006.01)
G05D 16/16 (2006.01)
Priorité
US 201962841239 P 30.04.2019
US 201916729584 30.12.2019
Demande PCT
PCT/US2020/030452 29.04.2020
Publication PCT
WO2020/223336 05.11.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.04.2026

  2. 28 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.05.2025

Parties

Titulaire

Dresser LLC

Dresser, LLC

575 N. Dairy Ashford, Suite 100, Houston, Texas 77079, US

Inventeur

MEARS, James Kenneth

Houston, Texas 77041, US

VAN DORAN, Orie Woodman

Houston, Texas 77041, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.