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Brevet européen · EP3963673 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3963673
Numéro de demande
EP20721537
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 avr. 2020
Publié
9 mars 2022
Délivré
12 juin 2024
Radié
25 nov. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 4/48 (2006.01)
H01R 9/26 (2006.01)
Priorité
DE 102019111453 03.05.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/061350 23.04.2020
Publication PCT
WO2020/224979 12.11.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 nov. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.11.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.11.2025

  2. 23 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.04.2025

  3. 12 juin 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.06.2024

Parties

Inventeur

STJEPANOVIC, Karlo

33609 Bielefeld, DE

SCHMIDTPOTT, Heike

32105 Bad Salzuflen, DE

HANNING, Walter

32758 Detmold, DE

FEHLING, Stephan

32791 Lage, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.