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Brevet européen · EP3963673 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3963673
- Numéro de demande
- EP20721537
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 avr. 2020
- Publié
- 9 mars 2022
- Délivré
- 12 juin 2024
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 4/48 (2006.01)H01R 9/26 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019111453 03.05.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/061350 23.04.2020
- Publication PCT
- WO2020/224979 12.11.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 23 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
- 12 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
Parties
Inventeur
STJEPANOVIC, Karlo
33609 Bielefeld, DE
SCHMIDTPOTT, Heike
32105 Bad Salzuflen, DE
HANNING, Walter
32758 Detmold, DE
FEHLING, Stephan
32791 Lage, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.