SCHNITTSTELLE FÜR LEITERPLATTE

Brevet européen · EP3963674 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3963674
Numéro de demande
EP20726678
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 avr. 2020
Publié
9 mars 2022
Délivré
18 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
27 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
H01R 12/71 (2011.01)
H01R 12/58 (2011.01)
H01R 12/70 (2011.01)
Priorité
DE 102019111193 30.04.2019
Demande PCT
PCT/DE2020/100349 28.04.2020
Publication PCT
WO2020/221398 05.11.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.04.2026

  2. 18 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.06.2025

Parties

Inventeur

HERMONI, Christof

32339 Espelkamp, DE

FERDERER, Albert

32339 Espelkamp, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.