ANTRIEBSMOTOR MIT EINER ISOLATIONSHÜLSE

Brevet européen · EP3963691 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3963691
Numéro de demande
EP20724033
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 2020
Publié
9 mars 2022
Délivré
24 juil. 2024
Radié
25 nov. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 1/30 (2006.01)
H02K 15/02 (2006.01)
Priorité
DE 102019111334 02.05.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/062055 30.04.2020
Publication PCT
WO2020/221869 05.11.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 nov. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.11.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.11.2025

  2. 4 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.06.2025

  3. 24 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.07.2024

Parties

Titulaire

Festool GmbH

Wertstraße 20, 73240 Wendlingen, DE

Inventeur

BARTH, Volker

73773 Aichwald, DE

GOOS, Florian

73230 Kirchheim/Teck, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.