STATOR EINER ELEKTRISCHEN MASCHINE
Brevet européen · EP3963692 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3963692
- Numéro de demande
- EP20716775
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 avr. 2020
- Publié
- 9 mars 2022
- Délivré
- 10 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 1 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- H02K 3/02 (2006.01)H02K 3/52 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019206107 29.04.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/059344 02.04.2020
- Publication PCT
- WO2020/221545 05.11.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
- 10 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
Parties
Inventeur
KUJATH, Juergen
31008 Elze, DE
ROEPKE, Matthias
31141 Hildesheim, DE
SAUERMANN, Jens
12524 Berlin, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.