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Brevet européen · EP3963716 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3963716
Numéro de demande
EP20742446
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 2020
Publié
9 mars 2022
Délivré
5 juil. 2023
Fin de la protection au plus tard
3 mai 2040
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
H03H 1/00 (2006.01)
H05K 1/02 (2006.01)
H05K 9/00 (2006.01)
H02M 1/44 (2007.01)
Priorité
GB 201906324 03.05.2019
EP 19177506 30.05.2019
Demande PCT
PCT/IB2020/054227 04.05.2020
Publication PCT
WO2020/225718 12.11.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 15 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.05.2024

  5. 20 sept. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 20.09.2023

  6. 5 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.07.2023

Parties

Inventeur

ZHANG, Zhe

Nottingham Nottinghamshire NG7 2TU, GB

JOHNSON, Mark

Nottingham Nottinghamshire NG7 2TU, GB

ESPINA, Jordi

Nottingham Nottinghamshire NG7 2TU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.