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Brevet européen · EP3963731 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3963731
Numéro de demande
EP20798429
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 avr. 2020
Publié
9 mars 2022
Délivré
19 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
21 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
H04B 7/0413 (2017.01)
H04B 7/0456 (2017.01)
H04B 7/022 (2017.01)
H04B 17/309 (2015.01)
H04W 72/12 (2023.01)
Priorité
US 201916397954 29.04.2019
US 201916397958 29.04.2019
Demande PCT
PCT/US2020/029378 22.04.2020
Publication PCT
WO2020/223086 05.11.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

  2. 18 mai 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Virewirx, Inc., 9450 Carroll Park Drive, San Diego, CA 92121, Etats-Unis d'Amérique → Globalstar, Inc., 1351 Holiday Square Blvd., Covington, LA 70433, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 18.05.2026

  3. 19 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.11.2025

Parties

Inventeur

ZHAO, Wanlun

San Diego, California 92121, US

CHEN, Jinghu

San Diego, California 92121, US

KADOUS, Tamer, Adel

San Diego, California 92121, US

FAN, Michael, Mingxi

San Diego, California 92121, US

BLACK, Peter, John

San Diego, California 92121, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.