LASTAUSGLEICHSSYSTEME UND -VERFAHREN
Brevet européen · EP3963863 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3963863
- Numéro de demande
- EP19724952
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 avr. 2019
- Publié
- 9 mars 2022
- Délivré
- 24 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 29 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- H04L 67/1034 (2022.01)
- Demande PCT
- PCT/SE2019/050386 30.04.2019
- Publication PCT
- WO2020/222683 05.11.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
- 24 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
Parties
Titulaire
Telefonaktiebolaget LM Ericsson (PUBL)
164 83 Stockholm, SE
Inventeur
YU, LuSheng
187 64 TÄBY, SE
NYLANDER, Tomas
139 34 VÄRMDÖ, SE
YANG, Lin
187 46 TÄBY, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.