SYSTEM, VERFAHREN UND COMPUTERPROGRAMMPRODUKT ZUR BESTIMMUNG EINER EIGENSCHAFT EINES SUSZEPTORS

Brevet européen · EP3964030 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3964030
Numéro de demande
EP20730147
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 avr. 2020
Publié
9 mars 2022
Délivré
30 août 2023
Fin de la protection au plus tard
28 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
H05B 6/10 (2006.01)
H05B 6/06 (2006.01)
A24F 40/465 (2020.01)
A24F 40/57 (2020.01)
Priorité
US 201962840002 P 29.04.2019
US 201962889752 P 21.08.2019
US 201962902064 P 18.09.2019
Demande PCT
PCT/US2020/030477 29.04.2020
Publication PCT
WO2020/223350 05.11.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 10 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.07.2024

  4. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  5. 23 oct. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 23.10.2023

  6. 30 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.08.2023

Parties

Titulaire

Philip Morris Products S.A.

Quai Jeanrenaud 3, 2000 Neuchâtel

Mandataire

Murgitroyd & Company

Geneva Rhone 8 Sàrl Rue du Commerce 4, 1204 Genève

Inventeur

GREENFIELD, Matthew

Santa Cruz, California 95060, US

BLELOCH, Andrew, L.

Kenmore, Washington 98028, US

NYSEN, Peter

Campbell, California 95008, US

BHARDWAJ, Neeraj, S.

Belmont, California 94002, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.