INHALATOR MIT EINEM ELEKTRONISCHEN MODUL

Brevet européen · EP3964039 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3964039
Numéro de demande
EP20723122
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mai 2020
Publié
9 mars 2022
Délivré
3 juil. 2024
Fin de la protection au plus tard
30 avr. 2040
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
H05K 1/18 (2006.01)
A61M 15/00 (2006.01)
H05K 3/30 (2006.01)
H05K 3/32 (2006.01)
Priorité
GB 201906143 01.05.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/062207 01.05.2020
Publication PCT
WO2020/221925 05.11.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 14 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.05.2025

  4. 3 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.07.2024

Parties

Inventeur

ROCHE, James

Enniscorthy, County Wexford, IE

CALDERON OLIVERAS, Enrique

08172 Sant Cugat del Valles, Barcelona, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.