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Brevet européen · EP3964071 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3964071
Numéro de demande
EP21190893
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 août 2021
Publié
9 mars 2022
Délivré
3 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
10 août 2041
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
A21C 11/10 (2006.01)
A21C 11/16 (2006.01)
Priorité
IT 202000020866 02.09.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 15 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

  3. 28 nov. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 28.11.2025

  4. 3 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

Parties

Titulaire

Landucci S.r.l.

Via L. Landucci, 1 Zona Ind. S. Agostino, 51100 Pistoia, IT

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

LANDUCCI, Angela

51100 Pistoia, IT

LANDUCCI, Federica

51100 Pistoia, IT

LANDUCCI, Lando

51100 Pistoia, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.