SCHLITZGERÄT
Brevet européen · EP3964073 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3964073
- Numéro de demande
- EP21803640
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 avr. 2021
- Publié
- 9 mars 2022
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- A22C 21/00 (2006.01)B65G 47/86 (2006.01)A22C 17/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020083682 12.05.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/016784 27.04.2021
- Publication PCT
- WO2021/230071 18.11.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
KIDO, Koji
Tokyo 135-8482, JP
SHIBAMA, Keigo
Tokyo 135-8482, JP
SAKURAYAMA, Hiroyuki
Tokyo 135-8482, JP
KOIZUMI, Akira
Tokyo 135-8482, JP
AKABANE, Hajime
Tokyo 135-8482, JP
WATANABE, Masaomi
Tokyo 135-8482, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.