WERKSTÜCKMESSVORRICHTUNG UND SCHLITZSYSTEM
Brevet européen · EP3964074 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3964074
- Numéro de demande
- EP21805079
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 avr. 2021
- Publié
- 9 mars 2022
- Délivré
- 13 sept. 2023
- Radié
- 23 nov. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A22C 21/00 (2006.01)A22C 17/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020083685 12.05.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/016795 27.04.2021
- Publication PCT
- WO2021/230072 18.11.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.11.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.11.2024
- 24 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.07.2024
- 13 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.09.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
AKABANE, Hajime
Tokyo 135-8482, JP
SAKURAYAMA, Hiroyuki
Tokyo 135-8482, JP
SHIBAMA, Keigo
Tokyo 135-8482, JP
KOIZUMI, Akira
Tokyo 135-8482, JP
WATANABE, Masaomi
Tokyo 135-8482, JP
KIDO, Koji
Tokyo 135-8482, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.