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Brevet européen · EP3964083 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3964083
- Numéro de demande
- EP21794075
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juil. 2021
- Publié
- 9 mars 2022
- Délivré
- 21 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 juil. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- A24F 40/30 (2020.01)A24F 40/40 (2020.01)A24F 40/50 (2020.01)A24D 1/20 (2020.01)A24D 1/00 (2020.01)A24D 1/02 (2006.01)A24C 5/18 (2006.01)A24B 15/12 (2006.01)A24F 40/46 (2020.01)A24F 40/42 (2020.01)A24F 40/10 (2020.01)A24F 40/20 (2020.01)A24F 40/57 (2020.01)
- Priorité
- KR 20200086437 13.07.2020
- Demande PCT
- PCT/KR2021/008565 06.07.2021
- Publication PCT
- WO2022/014932 20.01.2022
- Langue du dépôt
- coréen
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
Parties
Inventeur
JUNG, Sun Hwan
Daejeon 34337, KR
HA, Sung Hoon
Daejeon 35215, KR
KWON, Chan Min
Namyangju-si, Gyeonggi-do 12262, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.