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Brevet européen · EP3964087 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3964087
Numéro de demande
EP21194278
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 sept. 2021
Publié
9 mars 2022
Délivré
24 mai 2023
Fin de la protection au plus tard
31 août 2041
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
H02J 1/08 (2006.01)
A24F 40/50 (2020.01)
Priorité
JP 2020150100 07.09.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  2. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  3. 3 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.04.2024

  4. 22 juin 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 22.06.2023

  5. 24 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.05.2023

Parties

Titulaire

Japan Tobacco Inc.

1-1, Toranomon 4-chome Minato-ku, Tokyo 105-6927, JP

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

Aradachi, Takao

Sumida-ku, Tokyo, 130-8603, JP

Marubashi, Keiji

Sumida-ku, Tokyo, 130-8603, JP

Mizuguchi, Kazuma

Sumida-ku, Tokyo, 130-8603, JP

Akao, Takeshi

Sumida-ku, Tokyo, 130-8603, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.