ZERSTÄUBER UND ELEKTRONISCHE ZIGARETTE DAMIT

Brevet européen · EP3964091 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3964091
Numéro de demande
EP20799306
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 2020
Publié
9 mars 2022
Délivré
6 mars 2024
Radié
23 nov. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A24F 40/49 (2020.01)
A24F 40/40 (2020.01)
A24F 40/10 (2020.01)
Priorité
CN 201920626831 U 30.04.2019
CN 201920626832 U 30.04.2019
Demande PCT
PCT/CN2020/087142 27.04.2020
Publication PCT
WO2020/221187 05.11.2020
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.01.2025

  2. 23 nov. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.11.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.11.2024

  3. 6 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.03.2024

Parties

Titulaire

Changzhou Patent Electronic Technology Co., Ltd

Room 605, Building No.2, Fuchen Garden Xinbei District, Changzhou, Jiangsu 213022, CN

Inventeur

QIU, Weihua

hangzhou, Jiangsu 213022, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.