STIFT
Brevet européen · EP3964099 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3964099
- Numéro de demande
- EP20814389
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mai 2020
- Publié
- 9 mars 2022
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 25 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- A45D 34/04 (2006.01)B05C 17/00 (2006.01)B43K 8/02 (2006.01)B43K 8/03 (2006.01)B43K 8/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019101377 30.05.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/020730 26.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/241634 03.12.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
TSUDA, Miyoko
Nara-shi, Nara 630-8670, JP
MORIMOTO, Makiko
Nara-shi, Nara 630-8670, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.