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Brevet européen · EP3964114 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3964114
- Numéro de demande
- EP21733884
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 févr. 2021
- Publié
- 9 mars 2022
- Délivré
- 4 oct. 2023
- Radié
- 24 sept. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47K 17/00 (2006.01)A47K 11/10 (2006.01)
- Priorité
- CN 202021483352 U 24.07.2020
- Demande PCT
- PCT/CN2021/076517 10.02.2021
- Publication PCT
- WO2022/016857 27.01.2022
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 sept. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.09.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.09.2024
- 14 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
- 4 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.10.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
WANG, Yongdong
Ningbo City, Zhejiang 315500, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.