COMPUTERPROGRAMM UND VORRICHTUNG ZUR AUTOMATISCHEN FESTLEGUNG DER SOLLFREQUENZ EINES BEATMUNGSGERÄTS

Brevet européen · EP3964253 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3964253
Numéro de demande
EP21193003
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 août 2021
Publié
9 mars 2022
Délivré
28 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
24 août 2041
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
A61M 16/00 (2006.01)
A61B 5/087 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
A61B 5/0205 (2006.01)
A61B 5/085 (2006.01)
A61B 5/08 (2006.01)
G16H 20/00 (2018.01)
A61M 16/10 (2006.01)
A61B 5/091 (2006.01)
A61M 16/04 (2006.01)
Priorité
DE 102020123138 04.09.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  4. 8 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.05.2024

  5. 28 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.06.2023

Parties

Titulaire

Drägerwerk AG & Co. KGaA

Moislinger Allee 53-55, 23558 Lübeck, DE

Inventeur

Stender, Birgit

23558 Lübeck, DE

von Blumenthal, Tilman

23558 Lübeck, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.