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Brevet européen · EP3964261 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3964261
Numéro de demande
EP21188725
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juil. 2021
Publié
9 mars 2022
Délivré
7 sept. 2022
Fin de la protection au plus tard
29 juil. 2041
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A61N 5/10 (2006.01)
Priorité
JP 2020148135 03.09.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 5 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.08.2024

  4. 19 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.07.2023

  5. 8 sept. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 08.09.2022

  6. 7 sept. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.09.2022

Parties

Titulaire

B dot Medical Inc.

5-10-10, Harue-cho Edogawa-ku, Tokyo 134-0003, JP

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

FURUKAWA, Takuji

Edogawa-ku, 134-0003, JP

HARA, Yousuke

Edogawa-ku, 134-0003, JP

TANSHO, Ryohei

Edogawa-ku, 134-0003, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.