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Brevet européen · EP3964268 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3964268
Numéro de demande
EP20819379
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juin 2020
Publié
9 mars 2022
Délivré
22 janv. 2025
Radié
27 janv. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63B 57/00 (2015.01)
A63B 43/00 (2006.01)
A63B 71/06 (2006.01)
G01S 1/68 (2006.01)
A63B 102/32 (2015.01)
Priorité
JP 2019104521 04.06.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/022142 04.06.2020
Publication PCT
WO2020/246548 10.12.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 janv. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.01.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.01.2026

  2. 3 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

  3. 22 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.01.2025

Parties

Titulaire

NTT Communications Corporation

2-3-1, Otemachi Chiyoda-ku, Tokyo 100-8019, JP

Inventeur

YAMAGUCHI, Osamu

Tokyo 100-8019, JP

KISHIMOTO, Shinya

Tokyo 100-8019, JP

GAMOU, Hiroshi

Tokyo 100-8019, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.