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Brevet européen · EP3964274 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3964274
Numéro de demande
EP21204104
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 sept. 2019
Publié
9 mars 2022
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
16 sept. 2039
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B01D 33/21 (2006.01)
B01D 33/50 (2006.01)
B01D 33/46 (2006.01)
B01D 33/80 (2006.01)
Priorité
IT 201800010259 12.11.2018
IT 201800010430 19.11.2018
IT 201900011046 05.07.2019
IT 201900011058 05.07.2019
Divisionnaire de
EP19766294
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Titulaire

O.M.IT S.R.L

Largo Urbino 15/A, 00071 Pomezia, IT

Inventeur

Elia, Carmine

Pomezia, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.