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Brevet européen · EP3964289 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3964289
Numéro de demande
EP21205180
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 janv. 2018
Publié
9 mars 2022
Délivré
20 sept. 2023
Fin de la protection au plus tard
4 janv. 2038
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B01L 1/02 (2006.01)
B25J 21/02 (2006.01)
C12M 1/12 (2006.01)
G21F 7/04 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 31 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.07.2024

  4. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  5. 7 nov. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 07.11.2023

  6. 20 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.09.2023

Parties

Titulaire

JGC Japan Corporation

3-1, Minatomirai 2-chome Nishi-ku, Yokohama-shi, Kanagawa 220-6001, JP

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

KOJIMA, Takeshi

Yokohama-shi, 220-6001, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.