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Brevet européen · EP3964333 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3964333
- Numéro de demande
- EP21194115
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 août 2021
- Publié
- 9 mars 2022
- Délivré
- 10 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 30 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B25G 1/10 (2006.01)B25B 9/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020123444 08.09.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 9 mars 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Clemens Rakenius, c/o Frey Services, Eggstrasse 14f, 8134 Adliswil
Publié dans Swissreg le 09.03.2026
- 10 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
Parties
Titulaire
Stockburger, Michael
78112 St. Georgen, DE
Mandataire
Inventeur
Stockburger, Michael
78112 St. Georgen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.