FRONTVERKLEIDUNG

Brevet européen · EP3964432 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3964432
Numéro de demande
EP21194013
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 août 2021
Publié
9 mars 2022
Délivré
17 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
30 août 2041
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
B62J 17/02 (2006.01)
B62J 17/10 (2020.01)
Priorité
JP 2020149715 07.09.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.12.2025

Parties

Titulaire

SUZUKI MOTOR CORPORATION

Suzuki Motor Corporation

300, Takatsuka-cho Minami-ku Hamamatsu-shi, Shizuoka 432-8611, JP

Inventeur

NAKAYAMA, Yoshihisa

Hamamatsu-shi, 432-8611, JP

MOCHIZUKI, Yuki

Hamamatsu-shi, 432-8611, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.